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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN
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L'ÉPAYRIÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ÉPAYRIÉ
MODUS VIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1440947
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2027

Présentation de la marque L'ÉPAYRIÉ

Déposée le 24 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ÉPAYRIÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN domicilié(e) 35 Rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 476 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ÉPAYRIÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ÉPAYRIÉ arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

MODUS VIN a également déposé les autres marques suivantes : SERAME , ARMAND ROUX , FONTVILLAC , MARQUIS D'EXEA , CAROUSEL , MAISON ARMAND ROUX , , VERDILLAC


MODUS VIN, Société par actions simplifiée - 35 Rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 418476792


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-37

Renouvellement sans limitation n°2091807 - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation n°2091807 - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336833 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 2 septembre 1997 - Recours en restauration n°242265 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 2 octobre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243539 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486760 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510489 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 26 août 2010 - Concession de licence n°530858 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651684 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Vins.